VIBRATIONSHAMMER MIT ELEKTROMOTOR
Brevet européen · EP4189172 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4189172
- Numéro de demande
- EP21746760
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2021
- Publié
- 7 juin 2023
- Délivré
- 2 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- E02D 3/08 (2006.01)E02D 7/18 (2006.01)E02D 11/00 (2006.01)
- Priorité
- NL 2026179 30.07.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/070836 26.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/023254 03.02.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 13 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 12 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.12.2024
- 3 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
Parties
Inventeur
DE JAGER, Daniël
3344 JE Hendrik Ido Ambacht, NL
BAJRIC, Adis
4812 XT Breda, NL
WERRI, Joannes Christoffel
4434 AS Kwadendamme, NL
JORISSEN, Alexander
1231 NJ Loosdrecht, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.