STÜTZFUSS
Brevet européen · EP4189189 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4189189
- Numéro de demande
- EP21745950
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2021
- Publié
- 7 juin 2023
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- E04D 13/12 (2006.01)E04D 13/00 (2006.01)F24S 25/70 (2018.01)E04D 11/00 (2006.01)F24S 25/10 (2018.01)F24S 25/61 (2018.01)E04F 15/024 (2006.01)F24S 25/00 (2018.01)
- Priorité
- DE 102020119900 28.07.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/069548 14.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/023034 03.02.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Inventeur
FÖRMER, Thomas
72401 Haigerloch-Gruol, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.