PANEEL UND BELAG

Brevet européen · EP4189192 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4189192
Numéro de demande
EP21749213
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2021
Publié
7 juin 2023
Délivré
11 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
26 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
E04F 15/02 (2006.01)
E04F 15/10 (2006.01)
Priorité
NL 2026190 31.07.2020
NL 2026188 31.07.2020
NL 2026559 28.09.2020
WO PCT/EP2021/070758 23.07.2021
Demande PCT
PCT/EP2021/070964 27.07.2021
Publication PCT
WO2022/023319 03.02.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 22 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

  3. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  4. 21 févr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.02.2025

  5. 11 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

Parties

Titulaire

I4F LICENSING NV

Industriedijk 19, 2300 Turnhout, BE

Mandataire

IPrime Rentsch Kaelin AG

Hirschengraben 1, 8001 Zürich

Inventeur

BOUCKÉ, Eddy Alberic

8930 Menen, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.