LÜFTERSPULENEINHEIT
Brevet européen · EP4189296 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4189296
- Numéro de demande
- EP21748674
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2021
- Publié
- 7 juin 2023
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- F24F 1/0011 (2019.01)F24F 1/0068 (2019.01)F24F 1/0071 (2019.01)F24F 1/0073 (2019.01)F24F 1/0076 (2019.01)F24F 1/0087 (2019.01)F24F 13/20 (2006.01)F24F 13/30 (2006.01)F24F 13/32 (2006.01)F24F 1/0057 (2019.01)F24F 12/00 (2006.01)
- Priorité
- IT 202000018862 31.07.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/056639 22.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/023899 03.02.2022
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
CIACCHI, Claudio
30038 Spinea (VE), IT
MIATELLO, Massimo
30032 Fiesso D'Artico (VE), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.