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Brevet européen · EP4189350 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4189350
Numéro de demande
EP21752557
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2021
Publié
7 juin 2023
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G01L 1/22 (2006.01)
G01D 5/16 (2006.01)
G01D 3/036 (2006.01)
H03F 1/30 (2006.01)
G01B 7/16 (2006.01)
G01D 3/02 (2006.01)
H03F 3/347 (2006.01)
H03F 3/45 (2006.01)
Priorité
EP 20188775 30.07.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/071499 30.07.2021
Publication PCT
WO2022/023571 03.02.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

Université Catholique de Louvain

Université catholique de Louvain

Place de l'Université, 1, 1348 Louvain-la-Neuve, BE

Inventeur

ROISIN, Nicolas

1348 Louvain-la-Neuve, BE

FLANDRE, Denis

1348 Louvain-la-Neuve, BE

ANDRÉ, Nicolas

1348 Louvain-la-Neuve, BE

DELHAYE, Thibault

1348 Louvain-la-Neuve, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.