VORRICHTUNG UND VERFAHREN
Brevet européen · EP4189355 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4189355
- Numéro de demande
- EP21746101
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2021
- Publié
- 7 juin 2023
- Délivré
- 30 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G01M 13/005 (2019.01)G01H 1/00 (2006.01)G01N 29/14 (2006.01)G01N 29/44 (2006.01)
- Priorité
- GB 202012055 03.08.2020
- Demande PCT
- PCT/GB2021/051738 07.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/029402 10.02.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 11 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 4 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, c/o IPRIME, Hirschgraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.07.2025
- 30 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
MECK, Klaus
Slough Berkshire SL1 4LU, GB
NASHED, Mohamad Shadi
Slough Berkshire SL1 4LU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.