SYSTÈME DE GESTION DE BATTERIES

Brevet européen · EP4189406 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4189406
Numéro de demande
EP21751779
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2021
Publié
7 juin 2023
Délivré
4 sept. 2024
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 19/165 (2006.01)
G01R 31/392 (2019.01)
Priorité
FR 2007923 27.07.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/070674 23.07.2021
Publication PCT
WO2022/023204 03.02.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 16 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

  3. 4 sept. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

Parties

Titulaire

Limatech

15 Chemin de la Crabe, 31300 Toulouse, FR

Inventeur

ROBIN, Florence

31650 SAINT ORENS, FR

DI MEGLIO, Maxime

31650 SAINT ORENS, FR

POUYADOU, Luc

31190 BRIGNOUD, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.