SYSTÈME DE GESTION DE BATTERIES D'ACCUMULATEURS SEMI MODULAIRE
Brevet européen · EP4189411 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4189411
- Numéro de demande
- EP21751523
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 2021
- Publié
- 7 juin 2023
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G01R 31/396 (2019.01)H02J 7/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2007907 27.07.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/070673 23.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/023203 03.02.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Inventeur
POUYADOU, Luc
31190 BRIGNOUD, FR
DI MEGLIO, Maxime
31650 SAINT ORENS, FR
ROBIN, Florence
31650 SAINT ORENS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.