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Brevet européen · EP4189441 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4189441
Numéro de demande
EP21746155
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2021
Publié
7 juin 2023
Délivré
26 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
13 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G01T 1/161 (2006.01)
A61B 6/42 (2024.01)
Priorité
IT 202000018391 29.07.2020
Demande PCT
PCT/IB2021/056322 14.07.2021
Publication PCT
WO2022/023853 03.02.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 7 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

  4. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  5. 15 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 15.07.2024

  6. 26 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

Parties

Inventeur

MASSARI, Roberto

00048 Nettuno (RM), IT

SOLURI, Alessandro

00186 Rome, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.