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Brevet européen · EP4189664 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4189664
Numéro de demande
EP21848845
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2021
Publié
7 juin 2023
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G09F 1/12 (2006.01)
A47G 1/06 (2006.01)
G06F 11/30 (2006.01)
G09F 15/00 (2006.01)
G09F 19/00 (2006.01)
Priorité
US 202063059249 P 31.07.2020
Demande PCT
PCT/US2021/043692 29.07.2021
Publication PCT
WO2022/026701 03.02.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Inventeur

SPIRO, Steven M.

New York 10514, US

KELLY, Ryan

Ossining, New York 10562, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.