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Brevet européen · EP4189709 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4189709
- Numéro de demande
- EP21769391
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2021
- Publié
- 7 juin 2023
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H01F 3/10 (2006.01)H01F 27/245 (2006.01)H01F 27/30 (2006.01)H01F 27/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020211253 08.09.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/073487 25.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/053316 17.03.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Inventeur
FISCHER, Ralf
67067 Ludwigshafen, DE
MBUY, Aime
90455 Nürnberg-Weiherhaus, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.