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Brevet européen · EP4189709 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4189709
Numéro de demande
EP21769391
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 2021
Publié
7 juin 2023
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
H01F 3/10 (2006.01)
H01F 27/245 (2006.01)
H01F 27/30 (2006.01)
H01F 27/02 (2006.01)
Priorité
DE 102020211253 08.09.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/073487 25.08.2021
Publication PCT
WO2022/053316 17.03.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Inventeur

FISCHER, Ralf

67067 Ludwigshafen, DE

MBUY, Aime

90455 Nürnberg-Weiherhaus, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.