DISPOSITIF À MÉTASURFACE
Brevet européen · EP4189772 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4189772
- Numéro de demande
- EP21759241
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2021
- Publié
- 7 juin 2023
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- H01Q 3/24 (2006.01)H01Q 3/26 (2006.01)H01Q 15/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2008095 30.07.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/070288 20.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/023125 03.02.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Titulaire
Ultimetas
10 rue Vauquelin, 75005 Paris, FR
Paris Sciences et Lettres
75006 Paris, FR
Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris
10, rue Vauquelin, 75005 Paris, FR
Centre National de la Recherche Scientifique
3 rue Michel Ange, 75016 Paris, FR
SORBONNE UNIVERSITE
21, rue de l'École de Médecine, 75006 Paris, FR
Inventeur
CHAZELAS, Jean
75005 PARIS, FR
TRIPON-CANSELIET, Charlotte
92130 ISSY LES MOULINEAUX, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.