PROCÉDÉ D'ASSEMBLAGE D'UN ÉLÉMENT À PÔLE MAGNÉTIQUE POUR UN ROTOR POUR MACHINE ÉLECTRIQUE À FLUX AXIAL

Brevet européen · EP4189812 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4189812
Numéro de demande
EP21742846
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2021
Publié
7 juin 2023
Délivré
12 juin 2024
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 1/2795 (2022.01)
H02K 15/03 (2006.01)
H02K 21/24 (2006.01)
Priorité
FR 2007988 29.07.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/070301 20.07.2021
Publication PCT
WO2022/023128 03.02.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

  2. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  3. 12 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

Parties

Titulaire

Whylot

Parc d'Activités Quercypôle 2, 46100 Cambes, FR

Ampere SAS

122-122 bis avenue du Général Leclerc, 92100 Boulogne-Billancourt, FR

Inventeur

KOLEHMAINEN, Jere

76410 Saint-Aubin-lès-Elbeuf, FR

MAYEUR, Loic

12300 St Santin, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.