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Brevet européen · EP4189913 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4189913
- Numéro de demande
- EP21712051
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2021
- Publié
- 7 juin 2023
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H04L 9/00 (2022.01)H04L 9/32 (2006.01)
- Priorité
- GB 202011753 29.07.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/055905 09.03.2021
- Publication PCT
- WO2022/022864 03.02.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.