AUSSENFAHRVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4190140 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4190140
- Numéro de demande
- EP22827409
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2022
- Publié
- 7 juin 2023
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A01D 34/64 (2006.01)B60K 1/04 (2019.01)A01D 34/78 (2006.01)A01D 69/02 (2006.01)B60L 50/64 (2019.01)B60L 58/20 (2019.01)B60L 50/60 (2019.01)B60L 1/00 (2006.01)
- Priorité
- CN 202110714441 25.06.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2022/098357 13.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/267913 29.12.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Inventeur
YANG, Dezhong
Nanjing, Jiangsu 211106, CN
LIU, Yangzi
Nanjing, Jiangsu 211106, CN
LI, Li
Nanjing, Jiangsu 211106, CN
LI, Ju
Nanjing, Jiangsu 211106, CN
LU, Changhai
Nanjing, Jiangsu 211106, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.