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Brevet européen · EP4190151 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4190151
Numéro de demande
EP22209866
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2022
Publié
7 juin 2023
Délivré
10 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
27 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A01K 89/01 (2006.01)
Priorité
JP 2021193814 30.11.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.06.2026

Parties

Titulaire

GLOBERIDE, Inc.

Globeride, Inc.

14-16 Maesawa 3-chome, Higashikurume-shi Tokyo 203-8511, JP

Inventeur

SHIMIZU, Yoshihito

Higashi Kurume-shi, 203-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.