KARTUSCHE FÜR GESCHMACKSINHALATOR
Brevet européen · EP4190180 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4190180
- Numéro de demande
- EP21849354
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2021
- Publié
- 7 juin 2023
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A24F 40/42 (2020.01)A24F 40/70 (2020.01)
- Priorité
- WO PCT/JP2020/029301 30.07.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/028225 30.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/025217 03.02.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
OKAMOTO, Hiroshi
Tokyo 130-8603, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.