KOMPONENTE EINES TRAGSYSTEMS
Brevet européen · EP4190205 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4190205
- Numéro de demande
- EP22200176
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2022
- Publié
- 7 juin 2023
- Délivré
- 26 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 6 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A45F 3/14 (2006.01)A45C 13/30 (2006.01)B29C 45/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021131697 01.12.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 5 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 05.09.2024
- 26 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
Parties
Inventeur
SCHWAGER, Martin
82377 Penzberg, DE
SIXT, Josef
83661 Lenggries, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.