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Brevet européen · EP4190260 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4190260
Numéro de demande
EP20946998
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2020
Publié
7 juin 2023
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61B 18/18 (2006.01)
A61B 18/00 (2006.01)
Priorité
CN 202021558992 U 30.07.2020
CN 202021575714 U 30.07.2020
CN 202021559473 U 30.07.2020
Demande PCT
PCT/CN2020/133887 04.12.2020
Publication PCT
WO2022/021722 03.02.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Inventeur

DUAN, Dejin

Shenzhen, Guangdong 518000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.