GEWEBEGEZÜCHTETE KONSTRUKTE

Brevet européen · EP4190285 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4190285
Numéro de demande
EP22200967
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 janv. 2012
Publié
7 juin 2023
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 janv. 2032
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61F 2/82 (2013.01)
A61L 27/34 (2006.01)
A61L 27/36 (2006.01)
A61L 27/38 (2006.01)
A61F 2/04 (2013.01)
A61F 2/06 (2013.01)
B29L 23/00 (2006.01)
Priorité
US 201161430381 P 06.01.2011
Divisionnaire de
EP12731951
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Inventeur

DAHL, Shannon L.M.

Durham, 27713, US

NIKLASON, Laura E.

Greenwich, 06519, US

BLUM, Juliana

Wake Forest, 27587, US

STRADER, Justin T.

Cary, 27519, US

TENTE, William E.

Seekonk, 02771, US

PRICHARD, Heather L.

Wake Forest, 27587, US

LUNDQUIST, Joseph J.

Durham, 27713, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.