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Brevet européen · EP4190381 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4190381
- Numéro de demande
- EP22204581
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2007
- Publié
- 7 juin 2023
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juin 2027
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61M 16/06 (2006.01)
- Priorité
- NZ 54797306 16.06.2006
- Divisionnaire de
- EP19219675
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Inventeur
MCAULEY, Alastair Edwin
1050 Auckland, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.