SYSTEME ZUR PROGRAMMIERUNG EINER NEUROMODULATIONSWELLENFORM

Brevet européen · EP4190394 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4190394
Numéro de demande
EP22212113
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2017
Publié
7 juin 2023
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61N 1/05 (2006.01)
A61N 1/36 (2006.01)
A61N 1/372 (2006.01)
Priorité
US 201662425855 P 23.11.2016
Divisionnaire de
EP17794573
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

Boston Scientific Neuromodulation Corporation

25155 Rye Canyon Loop, Valencia, CA 91355, US

Inventeur

MARNFELDT, Goran N.

Valencia, California 91354, US

MOFFITT, Michael A.

Saugus, California 91390, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.