BASKETBALLRINGSTRUKTUR FÜR EIN TRAMPOLIN

Brevet européen · EP4190414 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4190414
Numéro de demande
EP22210877
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2022
Publié
7 juin 2023
Délivré
21 août 2024
Fin de la protection au plus tard
30 nov. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A63B 63/08 (2006.01)
A63B 5/11 (2006.01)
Priorité
FI 20217188 03.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.12.2025 → 31.12.2026

    Publié dans Swissreg le 30.06.2026

  2. 2 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

  3. 21 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

Parties

Titulaire

Acon Finland Oy Ltd

Terminaalitie 9, 90400 Oulu, FI

Inventeur

LUHTANIEMI, Timo

90420 Oulu, FI

MÄKELÄ, Tapio

90450 Kempele, FI

KIVINIEMI, Jari

92320 Siikajoki, FI

SALLINEN, Joel

91900 Liminka, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.