ABGABEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4190449 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4190449
- Numéro de demande
- EP20948592
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2020
- Publié
- 7 juin 2023
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B01L 3/02 (2006.01)G01N 35/10 (2006.01)G01N 1/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2020/029640 03.08.2020
- Publication PCT
- WO2022/029826 10.02.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
HARA Daisuke
Tokyo 105-6409, JP
YAMAGATA Toshiki
Tokyo 105-6409, JP
SHIBAHARA Masashi
Tokyo 105-6409, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.