BESCHICHTUNGSFERTIGUNGSSTRASSENSYSTEM
Brevet européen · EP4190454 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4190454
- Numéro de demande
- EP22211599
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2022
- Publié
- 7 juin 2023
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B05B 12/08 (2006.01)B05B 12/12 (2006.01)B05B 16/00 (2018.01)G05B 19/418 (2006.01)G01B 11/06 (2006.01)B05B 12/10 (2006.01)G06N 20/00 (2019.01)
- Priorité
- EP 21212625 06.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.