BILDERZEUGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4190564 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4190564
Numéro de demande
EP20947515
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2020
Publié
7 juin 2023
Délivré
24 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
30 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B41J 11/00 (2006.01)
B41J 2/21 (2006.01)
B41J 29/38 (2006.01)
B41J 29/393 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2020/029439 31.07.2020
Publication PCT
WO2022/024347 03.02.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 24 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

Parties

Titulaire

Konica Minolta, Inc.

KONICA MINOLTA, INC.

2-7-2, Marunouchi Chiyoda-ku, Tokyo 100-7015, JP

Inventeur

KANEKO, Tadasuke

Tokyo 100-7015, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.