TINTE, TINTENSATZ UND DRUCKER
Brevet européen · EP4190568 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4190568
- Numéro de demande
- EP21861602
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2021
- Publié
- 7 juin 2023
- Délivré
- 15 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B41J 2/01 (2006.01)C09D 11/30 (2014.01)C09D 11/40 (2014.01)B41M 5/00 (2006.01)B41J 2/14 (2006.01)B41J 11/00 (2006.01)C09D 11/10 (2014.01)C09D 11/322 (2014.01)
- Priorité
- JP 2020144343 28.08.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/031120 25.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/045179 03.03.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
FUKUOKA, Shuichi
Kyoto-shi Kyoto 612-8501, JP
SAKAI, Hisamitsu
Kyoto-shi Kyoto 612-8501, JP
NISHIMOTO, Akihiko
Kyoto-shi Kyoto 612-8501, JP
OOKODA, Hitoshi
Kyoto-shi Kyoto 612-8501, JP
MIYAHARA, Takashi
Kyoto-shi Kyoto 612-8501, JP
ISHIHARA, Atsushi
Kyoto-shi Kyoto 612-8501, JP
TAKESHITA, Chihiro
Kyoto-shi Kyoto 612-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.