DÜSENKOMPENSATION FÜR DRUCKER AUF PENDELBASIS

Brevet européen · EP4190569 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4190569
Numéro de demande
EP23152246
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2017
Publié
7 juin 2023
Délivré
10 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 juil. 2037
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B41J 2/045 (2006.01)
B41J 29/393 (2006.01)
B41J 2/21 (2006.01)
H04N 1/401 (2006.01)
G06K 15/10 (2006.01)
B41J 19/14 (2006.01)
B41J 2/465 (2006.01)
Priorité
US 201662360246 P 08.07.2016
US 201715636320 28.06.2017
Divisionnaire de
EP17824992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Inventeur

BILLOW, Steven

Fremont 94555, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.