THERMISCHES ÜBERTRAGUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP4190579 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4190579
Numéro de demande
EP21852360
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2021
Publié
7 juin 2023
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B41J 17/38 (2006.01)
B41J 2/325 (2006.01)
Priorité
JP 2020131844 03.08.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/028823 03.08.2021
Publication PCT
WO2022/030510 10.02.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

DAI NIPPON PRINTING CO., LTD.

Dai Nippon Printing Co., Ltd.

1-1, Ichigaya-kaga-cho 1-chome Shinjuku-ku, Tokyo 162-8001, JP

Inventeur

KAMITANI, Nobuyuki

Tokyo 162-8001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.