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Brevet européen · EP4190590 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4190590
- Numéro de demande
- EP21848884
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2021
- Publié
- 7 juin 2023
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B60C 3/04 (2006.01)B60C 11/00 (2006.01)B60C 1/00 (2006.01)B60C 11/03 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020127600 28.07.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/027376 21.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/024933 03.02.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
HAMAMURA, Kenji
Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP
KAWAI, Hiroki
Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP
TOYA, Subaru
Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.