ELEKTROMECHANISCHER BREMSAKTUATOR, BREMSSYSTEM MIT EINEM ELEKTROMECHANISCHEN BREMSAKTUATOR UND VERFAHREN ZUM BETRIEB DES ELEKTROMECHANISCHEN BREMSAKTUATORS
Brevet européen · EP4190648 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4190648
- Numéro de demande
- EP21212588
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2021
- Publié
- 7 juin 2023
- Délivré
- 29 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 5 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B60T 1/10 (2006.01)B60T 13/74 (2006.01)B60T 17/22 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 9 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 30 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 30.05.2024
- 29 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
Parties
Inventeur
BARATH, Gabor
2335 Taksony, HU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.