FAHRZEUGVERWALTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4190656 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4190656
- Numéro de demande
- EP21851549
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2021
- Publié
- 7 juin 2023
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B60W 20/50 (2016.01)B60K 6/46 (2007.10)B60L 3/00 (2019.01)B60L 9/18 (2006.01)B60W 10/00 (2006.01)B60L 50/10 (2019.01)B60W 10/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020127209 28.07.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/019633 24.05.2021
- Publication PCT
- WO2022/024523 03.02.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
IIHOSHI, Yoichi
Tokyo 100-8280, JP
INOSE, Satoshi
Tokyo 110-0015, JP
FUJITA, Kouji
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
EJIRI, Koichiro
Tokyo 110-0015, JP
MIZUTANI, Kenji
Tokyo 110-0015, JP
AJIMA, Kenichi
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.