GELENKSTRUKTUR

Brevet européen · EP4190681 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4190681
Numéro de demande
EP21211676
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2021
Publié
7 juin 2023
Délivré
4 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 nov. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B63B 35/58 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

Parties

Titulaire

SolarDuck Holding B.V.

Paijensweg 2, 6623 MC Nijmegen, NL

Inventeur

Huiskamp, Ewoud

2623 MK Delft, NL

Hoogendoorn, Cornelis Frans Donald

2803 AW Gouda, NL

Morshuis, Carel Alexander

1092 SC Amsterdam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.