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Brevet européen · EP4190682 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4190682
Numéro de demande
EP22210704
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2022
Publié
7 juin 2023
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B63H 20/00 (2006.01)
B63H 21/21 (2006.01)
B63J 3/02 (2006.01)
Priorité
US 202117540912 02.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Titulaire

Brunswick Corporation

26125 N. Riverwoods Blvd., Ste. 500, Mettawa, Illinois 60045, US

Inventeur

Gonring, Steven J.

Slinger, WI 53086, US

Mueller, Eric S.

Fond du Lac, WI 54937, US

Lemancik, Michael J.

Oshkosh, WI 54904, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.