LUFTFAHRZEUG MIT AUSFAHRBAREN KOMPONENTEN
Brevet européen · EP4190687 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4190687
- Numéro de demande
- EP23152519
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2016
- Publié
- 7 juin 2023
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B64U 50/13 (2023.01)B64C 3/54 (2006.01)B64U 30/12 (2023.01)B64C 13/30 (2006.01)B64C 3/40 (2006.01)B64C 5/12 (2006.01)B64C 11/28 (2006.01)B64U 101/31 (2023.01)
- Priorité
- US 201562254098 P 11.11.2015US 201615092219 06.04.2016US 201615092237 06.04.2016US 201615092257 06.04.2016
- Divisionnaire de
- EP19170491
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
ALLEY, Nicholas Robert
Kennesaw, 30144, US
STEELE, Joshua Lemming
Kennesaw, 30144, US
WILLIAMS, Jesse Owen
Kennesaw, 30144, US
KUEHME, Daniel
Kennesaw, 30144, US
PHILLIPS, Jonathan Caleb
Kennesaw, 30144, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.