VEGETATIONSERHALTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4190972 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4190972
- Numéro de demande
- EP20946734
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2020
- Publié
- 7 juin 2023
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- E01C 11/22 (2006.01)E03F 1/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CN2020/105206 28.07.2020
- Publication PCT
- WO2022/021069 03.02.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Titulaire
Han, Chunqiao
Shenzhen, Guangdong 518000, CN
Inventeur
RICHARDS, Owen Emanuel
Highton Ji lang, Victoria 3216, AU
HAN, Chunqiao
Shenzhen, Guangdong 518000, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.