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Brevet européen · EP4190979 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4190979
- Numéro de demande
- EP21933268
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2021
- Publié
- 7 juin 2023
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E02F 9/22 (2006.01)F02D 29/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021053087 26.03.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2021/046812 17.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/201676 29.09.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
HOSHINO Masatoshi
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
HIJIKATA Seiji
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
TSURUGA Yasutaka
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
YAGISAWA Ryou
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
FURUKAWA Shou
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.