KRAFTSTOFFPUMPE
Brevet européen · EP4191049 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4191049
- Numéro de demande
- EP21906063
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2021
- Publié
- 7 juin 2023
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F02M 63/00 (2006.01)F02M 59/44 (2006.01)F02M 55/04 (2006.01)F02M 59/46 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020208977 17.12.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/031698 30.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/130698 23.06.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Inventeur
USUI, Satoshi
Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8503, JP
HASHIDA, Minoru
Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8503, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.