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Brevet européen · EP4191106 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4191106
Numéro de demande
EP21849646
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2021
Publié
7 juin 2023
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F16K 37/00 (2006.01)
F16K 31/60 (2006.01)
F16K 31/50 (2006.01)
Priorité
JP 2020129543 30.07.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/026056 12.07.2021
Publication PCT
WO2022/024728 03.02.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Titulaire

SMC Corporation

5-5, Kyobashi 1-chome Chuo-ku, Tokyo 104-0031, JP

Inventeur

YOSHIWARA, Masahiko

3002493 Ibaraki, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.