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Brevet européen · EP4191165 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4191165
Numéro de demande
EP21854298
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2021
Publié
7 juin 2023
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
29 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
F25B 39/00 (2006.01)
F25B 39/02 (2006.01)
F28D 1/053 (2006.01)
F28F 1/02 (2006.01)
F28F 9/02 (2006.01)
Priorité
JP 2020131928 03.08.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/028276 30.07.2021
Publication PCT
WO2022/030376 10.02.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Fujitsu General Limited, 3-3-17, Suenaga, Takatsu-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, Japon → GENERAL Inc., 3-3-17, Suenaga, Takatsu-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, Japon

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

GENERAL Inc.

3-3-17, Suenaga Takatsu-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP

Inventeur

MAEMA, Yoshinari

Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP

SHIMANO, Daiki

Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP

NAKATA, Shohei

Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.