VERDAMPFER

Brevet européen · EP4191166 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4191166
Numéro de demande
EP21849879
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2021
Publié
7 juin 2023
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
F25B 39/02 (2006.01)
F28D 7/16 (2006.01)
F28F 9/02 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
Priorité
CN 202010743506 29.07.2020
Demande PCT
PCT/CN2021/100572 17.06.2021
Publication PCT
WO2022/022144 03.02.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    York Guangzhou Air Conditioning and, Refrigeration Co., Ltd., Xuetian Management Area, Longshan Town, Fogang County, Qingyuan, Guangdong 511685, Chine, Johnson Controls Tyco IP Holdings LLP, 5757 N. Green Bay Ave., Milwaukee, WI 53209, Etats-Unis d'Amérique → York Guangzhou Air Conditioning and, Refrigeration Co., Ltd., Xuetian Management Area, Longshan Town, Fogang County, Qingyuan, Guangdong 511685, Chine, Tyco Fire & Security GmbH, Victor von Bruns-Strasse 21, 8212 Neuhausen am Rheinfall, Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

  2. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

York Guangzhou Air Conditioning and Refrigeration Co., Ltd.

Xuetian Management Area Longshan Town Fogang County, Qingyuan, Guangdong 511685, CN

Tyco Fire & Security GmbH

Victor von Bruns-Strasse 21, 8212 Neuhausen am Rheinfall, Schaffhausen

Inventeur

MEI, Lu

Qingyuan, Guangdong 511685, CN

SU, Xiuping

Qingyuan, Guangdong 511685, CN

YANG, Yao

Qingyuan, Guangdong 511685, CN

PENG, Jianping

Qingyuan, Guangdong 511685, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.