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Brevet européen · EP4191186 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4191186
- Numéro de demande
- EP21850523
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 2021
- Publié
- 7 juin 2023
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- F28D 9/00 (2006.01)B60H 1/00 (2006.01)B60H 1/32 (2006.01)B60K 1/00 (2006.01)B60K 11/02 (2006.01)B60L 58/26 (2019.01)F25B 39/02 (2006.01)F28D 21/00 (2006.01)F28F 3/08 (2006.01)F28F 9/02 (2006.01)F28F 27/02 (2006.01)H01M 10/613 (2014.01)H01M 10/625 (2014.01)H01M 10/655 (2014.01)H01M 10/6567 (2014.01)
- Priorité
- CN 202010726730 25.07.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2021/108077 23.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/022409 03.02.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
Hangzhou Economic & Technological Development Area Hangzhou, Zhejiang 310018, CN
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Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.