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Brevet européen · EP4191191 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4191191
Numéro de demande
EP22210836
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2022
Publié
7 juin 2023
Délivré
16 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
30 nov. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F41A 19/49 (2006.01)
F41A 19/52 (2006.01)
F41A 19/14 (2006.01)
F41A 17/74 (2006.01)
F41A 21/48 (2006.01)
F41F 1/08 (2006.01)
F41G 11/00 (2006.01)
F42B 5/02 (2006.01)
F42C 19/08 (2006.01)
F42C 19/10 (2006.01)
F41A 17/80 (2006.01)
Priorité
SE 2151474 02.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  2. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  3. 6 août 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

  4. 16 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

Parties

Inventeur

Ståhl, Ivan Henrik

Hjärup, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.