DREHMOMENTSENSOR FÜR EIN MOTORRADSYSTEM

Brevet européen · EP4191217 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4191217
Numéro de demande
EP22211507
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2022
Publié
7 juin 2023
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
4 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01L 3/10 (2006.01)
B62M 6/50 (2010.01)
F16D 41/24 (2006.01)
Priorité
US 202163286370 P 06.12.2021
US 202218073775 02.12.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Titulaire

SRAM, LLC

SRAM, LLC.

1000 W. Fulton Market, 4th Floor, Chicago, IL 60607, US

Inventeur

Hahn, Sage

60625 Chicago, IL, US

Heyna, Sebastian

97456 Dittelbrunn, DE

Braedt, Henrik

97456 Dittelbrunn, DE

Lee, William Barrett

96166 Kirchlauter, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.