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Brevet européen · EP4191316 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4191316
Numéro de demande
EP23151979
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2020
Publié
7 juin 2023
Délivré
26 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
19 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G02B 23/02 (2006.01)
G02B 27/64 (2006.01)
Priorité
AT 504792019 24.05.2019
AT 510942019 13.12.2019
Divisionnaire de
EP20175711
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2026 → 31.05.2027

    Publié dans Swissreg le 20.08.2026

  2. 12 juin 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2025 → 31.05.2026

    Publié dans Swissreg le 12.06.2025

  3. 7 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

  4. 16 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABP PATENT NETWORK AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.09.2024

  5. 26 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

Parties

Inventeur

KUHN, Martin

6671 Rieden, AT

FIEDLER, Albert

6020 Innsbruck, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.