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Brevet européen · EP4191325 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4191325
Numéro de demande
EP20947332
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2020
Publié
7 juin 2023
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
28 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G02F 1/015 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2020/029132 29.07.2020
Publication PCT
WO2022/024276 03.02.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 17 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  3. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

  4. 3 sept. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Nippon Telegraph And Telephone Corporation, 5-1, Otemachi 1-chome, Chiyoda-ku, Tokyo 100-8116, Japon → NTT, Inc., 5-1, Otemachi 1-chome, Chiyoda-ku, Tokyo 100-8116, Japon

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Titulaire

NTT, Inc.

5-1, Otemachi 1-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-8116, JP

Inventeur

OZAKI Josuke

Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP

OGISO Yoshihiro

Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.