ELEKTRONISCHE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP4191571 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4191571
Numéro de demande
EP22205627
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2022
Publié
7 juin 2023
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
3 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G09G 3/32 (2016.01)
G09G 3/3233 (2016.01)
Priorité
US 202163284644 P 01.12.2021
US 202217897225 29.08.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Inventeur

HASHIMOTO, Kazuyuki

Jhunan Town, Miaoli County 35053, TW

KUO, Kung-Chen

Jhunan Town, Miaoli County, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.