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Brevet européen · EP4191618 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4191618
- Numéro de demande
- EP21866684
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2021
- Publié
- 7 juin 2023
- Délivré
- 7 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H01F 3/02 (2006.01)H01F 1/153 (2006.01)H01F 27/245 (2006.01)H02K 1/02 (2006.01)H02K 1/14 (2006.01)H02K 15/02 (2025.01)H01F 41/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020151208 09.09.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/032516 03.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/054725 17.03.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
Parties
Inventeur
ABE, Munemitsu
Tokyo 145-8501, JP
HANADA, Akio
Tokyo 145-8501, JP
YAMASHITA, Shokan
Tokyo 145-8501, JP
OBA, Tatsuya
Tokyo 145-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.