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Brevet européen · EP4191718 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4191718
- Numéro de demande
- EP21850370
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 2021
- Publié
- 7 juin 2023
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 8/04 (2016.01)H01M 8/04029 (2016.01)H01M 8/0432 (2016.01)H01M 8/04701 (2016.01)H01M 8/04746 (2016.01)H01M 8/10 (2016.01)
- Priorité
- JP 2020130378 31.07.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/026586 15.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/024779 03.02.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
MATSUOKA, Kei
Tokyo 105-0023, JP
SATO, Yosuke
Tokyo 105-0023, JP
ISHII, Ena
Tokyo 105-0023, JP
YOSHINAGA, Norihiro
Tokyo 105-0023, JP
YAMASHITA, Kyohei
Kawasaki-shi, Kanagawa 212-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.