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Brevet européen · EP4191773 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4191773
- Numéro de demande
- EP21850568
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2021
- Publié
- 7 juin 2023
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- H01M 50/291 (2021.01)H01G 2/02 (2006.01)H01G 4/38 (2006.01)H01G 11/10 (2013.01)H01M 50/202 (2021.01)H01M 50/213 (2021.01)H01M 50/505 (2021.01)H01M 50/55 (2021.01)
- Priorité
- JP 2020130307 31.07.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/027249 21.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/024895 03.02.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
MURATSU, Jiro
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
OGINO, Hirotaka
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
TAKASAKI, Hiroshi
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
HIRANO, Tatsuya
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
NAGATA, Keisuke
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.